Compliance RH

  • Intermédiaire
  • Transversal

Définition complète

La Compliance RH est l’ensemble des règles, contrôles et processus pour assurer la conformité aux obligations légales, sociales et éthiques en RH : RGPD, droit du travail, conventions collectives, non-discrimination. Sujet de risque majeur : non-conformité = sanctions, image. Pilotée par RH et juridique. Évolution : digitalisation des contrôles.

À quoi ça sert

Cas d'usage typiques

1) RH : politique de compliance. 2) Juridique : avis. 3) Audit : revue. 4) DPO : RGPD RH.

Mises en situation

Mettre cette notion à l'épreuve d'une situation professionnelle

Contexte

Une responsable logistique d'une salle de spectacle municipale découvre la notion de « Compliance RH » et souhaite l'appliquer à une situation concrète de son métier.

Application

Elle prend un cas réel rencontré récemment, identifie comment la notion s'y applique et formalise en quelques phrases ce que cela change dans sa pratique. Elle partage le résultat avec un collègue pour s'assurer que sa compréhension tient la route et l'intègre dans sa boîte à outils.

Résultat attendu

La notion devient un repère utile pour les arbitrages quotidiens.